TVA non applicable selon l'article 293 B du Code Général des Impôts.
HEBERGEMENT ET NOM DE DOMAINE
Le site est hébergé par : WIFEO, société BOURGET, enregistrée à la Chambre du Commerce de Versailles sous le numéro de registre : R.C.S.503 777 286.
Nom de domaine : https://www.mojhette-brunyannick.com
Conception graphique du site : BRUN Isabelle.
CONFIDENTIALITE
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent enregistrées dans les bases de données de mojhette- brunyannick (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, contactez nous à l'adresse ci-dessus.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site mojette-brunyannick à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de mojhette-brunnick ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site. La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
Yannick Brun, Producteur de haricots de Pont l'Abbé
36 Chemin de Pipelé 17250 Pont l'Abbé d'Arnoult, France
Téléphone : 05.46.97.12.36 / 06.12.17.56.16
Mail : info@mojhette-brunyannick.com
Siret : 448 686 337 00016